Les délibérations

  • ARCHIVES – REGLEMENT ET TARIFS DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS DES VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ÉCHANGE DE PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALES AR 196 CONTRE DES PARTIES DE LA PARCELLE AR 172, A CONTENANCE EGALE ET SANS SOULTE – ZAC DURANCE.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION A LA VILLE DE BRIANÇON DU LOGICIEL ARCHIVES ET DU SITE INTERNET D_1679

    Culture
    07 décembre 2016
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  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L'ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES DES ELEVES DU PRIMAIRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTES-AL_1634

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR RENE MICHEL

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION ERASMUS + ÉCOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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