Les délibérations

  • SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE CLASSEMENT « STATION DE TOURISME » POUR BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    28 septembre 2016
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  • COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

    Finances
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • TARIFS DU PARKING VAL CHANCEL DANS LE CADRE DU PLAN DE DEPLACEMENT INTER-ENTREPRISES (PDIE) DE L'HOPITAL ET DE RHONE-AZUR.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES EFFECTUES PAR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE BRIANÇON

    Transports
    22 juin 2016
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  • MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    22 juin 2016
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