Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE LA PARCELLE AX 396 - ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES HAUTES ALPES POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DE SAPEURS POMPIERS PEND_1501

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2016
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  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD – DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBE_1518

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • GESTION DU BIEN 23 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE A BRIANCON

    Baux et conventions
    27 janvier 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 janvier 2016
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  • SYNDICAT MIXTE SETUMONT – RETRAIT DE LA COMMUNE.

    Divers
    27 janvier 2016
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF)

    Divers
    27 janvier 2016
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  • PRATIQUES SPORTIVES DANS LES ECOLES PRIMAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    16 décembre 2015
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  • DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE D'ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATIO_1489

    Sports
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA FIN DE L'EXPLOITATION DE LA REGIE BRIANCONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    16 décembre 2015
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  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    Sports
    16 décembre 2015
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