Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 novembre 2015
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  • TARIFS COMPTOIR DE VENTE.

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    04 novembre 2015
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • CONTRAT LOCAL DE SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANCAISE

    Divers
    23 septembre 2015
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  • ASSOCIATION RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS.

    Patrimoine
    23 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • MOBILISATION DE LA VILLE DE BRIANÇON EN FAVEUR DE L'ACCUEIL DES REFUGIES

    Divers
    23 septembre 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEL OUVRAGE

    Patrimoine
    23 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE 2015 D'UN LOGEMENT T3 SIS ECOLE DE PONT-DE-CERVIERES

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DU GROUPE D'OPPOSITION "CROIRE EN BRIANÇON" RELATIVE A LA CRISE DES MIGRANTS

    Motion
    23 septembre 2015
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