Les délibérations

  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

    Divers
    16 décembre 2015
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  • GRILLE TARIFAIRE DES ÉQUIPEMENTS DU PARC 1326

    Sports
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Divers
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » - AVENANT N°1

    Sports
    16 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    Finances
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION RELATIVE À L'USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION (HT) P_1494

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

    Divers
    04 novembre 2015
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 novembre 2015
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