Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/19 - Zones d’accélération de production des énergies renouvelables définition

    Urbanisme
    13 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Décision modificative N°4 - Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maitre : parcelle AW2

    Urbanisme
    26 décembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget annexe /Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • OPAH : approbation de la convention POPAC

    Urbanisme
    26 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
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