Les délibérations

  • ARBRE DE NOEL 2015

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • BAL DU 14 JUILLET 2015 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Divers
    23 septembre 2015
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  • PROJECTION DÉBAT ET DÉDICACES

    Culture
    23 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • 70EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DES CAMPS DE LA MORT – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Divers
    23 septembre 2015
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  • ASSOCIATION RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS.

    Patrimoine
    23 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • CONTRAT LOCAL DE SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANCAISE

    Divers
    23 septembre 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEL OUVRAGE

    Patrimoine
    23 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE 2015 D'UN LOGEMENT T3 SIS ECOLE DE PONT-DE-CERVIERES

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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  • MOBILISATION DE LA VILLE DE BRIANÇON EN FAVEUR DE L'ACCUEIL DES REFUGIES

    Divers
    23 septembre 2015
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPL AREA PORTANT SUR L'OBJET DE LA SOCIETE

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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