Les délibérations

  • CONVENTION AVEC LE CRET

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSTION DE LOCAUX A L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE – CENTRE SOCIAL (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • ATTRIBUTION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    18 décembre 2014
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX EP ET BT AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • INSTALLATIONS SPORTIVES : TARIFS DE LOCATIONS 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONSTRUCTION D'UN GYMNASE POUR LA CITE MIXTE COLLEGE VAUBAN ET LYCEE D'ALTITUDE - MAITRISE D'OUVRAGE

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • SECOURS SUR PISTES : TARIFS SAISON 2014-2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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