Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : « RUE DE LA SOIE »

    Divers
    05 novembre 2014
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  • NOUVEAUX OUVRAGES COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • TAXE D'AMENAGEMENT - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE COMMUNALE ET EXONERATIONS FACULTATIVES

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • TRANSFORMATION DE L'AGENCE REGIONALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (AREA-PACA) EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SP_897

    Divers
    05 novembre 2014
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  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS –RESTAURATION / DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • REGIME DES AUTORISATION D'URBANISME – TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADES SOUMIS A DECLARATION PREALABLE

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS DE DOTATION POUR LA BIODIVERSITE (FDB).

    Divers
    05 novembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICA_867

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • CREATION DE POSTE PERMANENT D'INGENIEUR TERRITORIAL PRINCIPAL

    Ressources humaines
    05 novembre 2014
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  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Divers
    05 novembre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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