Les délibérations

  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION – CLASSE DE DECOUVERTE-ECOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2014

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • CREATION DE TROIS ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HEBERGEMENT

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 396 ET N° 403 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON VALEUR

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 154 - ZAC « CŒUR DE VILLE ».

    Urbanisme
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN – INSTALLATION ET MISE EN PLACE D'ECLAIRAGES

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_860

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page