Les délibérations

  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
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  • RBEA – MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    12 février 2014
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  • TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2014 – AJOUT D'UN MATERIEL

    Travaux
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA PHARMACIE DU MELEZIN - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE 2014

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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