Les délibérations

  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – VERT MARINE

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA PERENNITE DU FINANCEMENT REGIONAL DE L'ASSOCIATION « 4,3,2 A »

    Motion
    12 février 2014
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  • DECLASSEMENT DE 25 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DE LA PARCELLE E N°769 ET CESSION ALLEE DES GROSEILLIERS - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RMBS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • FUSION DES OFFICES DE TOURISME DE BRIANCON ET SERRE CHEVALIER VALLEE

    Office du Tourisme
    12 février 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES PARCELLES COMMUNALES E N°1707, E N° 1688 ET E N° 2105 AU PROFIT DES PARCELLES PRIVEES E _570

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2013/2014

    Sports
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA CONCILIATION DES CALENDRIERS SCOLAIRES AVEC L'ACCUEIL TOURISTIQUE EN MONTAGNE

    Motion
    18 décembre 2013
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  • REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET / RD202 : DEMANDE DE FOND DE CONCOURS

    Travaux
    18 décembre 2013
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