Les délibérations

  • APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ETUDE D'IMPACT DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE ET DE L'AVIS _502

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM - CIMETIERE SAINT BLAISE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION DU PUBLIC POUR LA CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • SMACL ASSURANCES – CONTRAT D'ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » - CONCLUSION AVENANT N°1

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION LIGUE PROTECTION DES OISEAUX / VILLE DE BRIANÇON / ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE / CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • TARIF RESTAURANT ADMINISTRATIF

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU_505

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DU PRIX DE L'EAU

    Divers
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 19/12/2012 CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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