Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE 1 440 M² DE LA PARCELLE AX/396 AU PROFIT DE MESSIEURS KARL ET FERRARI

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – TRANSPORTS URBAINS BRIANCONNAIS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    12 février 2014
    Lire la suite
  • FORT DU RANDOUILLET FRONT D'ENTREE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE 2 252 M² DE LA PARCELLE AX N°106 AU PROFIT DE MONSIEUR NOUVEAU

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – VERT MARINE

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite
  • CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE PROJET CULTUREL

    Ressources humaines
    12 février 2014
    Lire la suite
  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES AX N° 328 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RMBS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • TAUX D'IMPOSITION 2014 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite
  • INDEMNITÉS POUR TRAVAUX ÉLECTORAUX : EXPÉDITION DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE

    Ressources humaines
    12 février 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page