Les délibérations

  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

    Délégation
    17 avril 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – VERT MARINE

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA PERENNITE DU FINANCEMENT REGIONAL DE L'ASSOCIATION « 4,3,2 A »

    Motion
    12 février 2014
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  • DECLASSEMENT DE 25 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DE LA PARCELLE E N°769 ET CESSION ALLEE DES GROSEILLIERS - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RMBS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • FUSION DES OFFICES DE TOURISME DE BRIANCON ET SERRE CHEVALIER VALLEE

    Office du Tourisme
    12 février 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES PARCELLES COMMUNALES E N°1707, E N° 1688 ET E N° 2105 AU PROFIT DES PARCELLES PRIVEES E _570

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RBEA

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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