Les délibérations

  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA PHARMACIE DU MELEZIN - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – TRANSPORTS URBAINS BRIANCONNAIS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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