Les délibérations

  • AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU SKATE PARC

    Divers
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • MAINTIEN DE LA GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'OPH 05 DANS LE CADRE DE LA VENTE DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA « MAISON DU PAPE » A LEURS LO_25

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • MOTION POUR L'ACHEVEMENT DE L'A51 ENTRE GRENOBLE ET GAP PRESENTEE PAR LE GROUPE « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • NOUVEAUX TARIFS COMPTOIR DE VENTE ET ATELIER DES 6-12 ANS

    Patrimoine
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT « COEUR DE VILLE ».

    Urbanisme
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 15 AU 20 JUILLET 2013

    Sports
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • TARIF LOCATION GARAGE 016 BERWICK

    Baux et conventions
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALE PACA MOBILITE

    Divers
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

    Patrimoine
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - ALIMENTATION DE LA PEPINIERE ET DE L'HOTEL D'ENTREPRISES - CASERNE BERWICK

    Urbanisme
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELEVES

    Culture
    27 mars 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page