Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PRET DE L'ENSEMBLE TURBINE/GENERATRICE DE L'ANCIENNE USINE DE LA SCHAPPE AU MUSEE DU PARLEMENT A GAP

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - BIENNALE PRINTEMPS

    Culture
    31 mai 2013
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  • PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS : CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE ET LA DIRMED

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LE GROUPE D'OPPOSITION « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'A.S.P.T.T POUR LA CYCLOSPORTIVE LUC ALPHAND LE 7 JUILLET 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • NOUVELLES MODALITES DE REPRESENTATION DES COMMUNES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2014

    Divers
    31 mai 2013
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