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Les délibérations

  • FORT DU RANDOUILLET - CASERNE 12 TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
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  • RBEA - MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    30 janvier 2013
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  • TELEVISION LOCALE : CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D!CI TV

    Divers
    30 janvier 2013
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  • COMMUNICATION Y - ETUDE PREALABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - RESTAURATION MURS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    30 janvier 2013
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  • LIGNE RESALP DANS LE PTU

    Tourisme
    19 décembre 2012
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  • AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES AU SERVICE DOCUMENTATION

    Archives
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE GOUDRONNAGE ROUTE DES TOULOUZANNES ET RUE PASTEUR DANS LE CADRE DE LA RECONSTRUCTION DU PONT _190

    Travaux
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T4 SIS PAVILLON DU GOUVERNEUR ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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