Les délibérations

  • CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART DU BATIMENT ET AUX METIERS LIES AU TOURISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • SOUSCRIPTION A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL EDSB

    Finances
    31 octobre 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_231

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    31 octobre 2012
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  • ETUDES ET TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE DESSERTE, DE REQUALIFICATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS EXISTANTS PERMETTANT UN ACCES AU FUTUR QU_216

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2011

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION DE DEUX LOGEMENTS T5 DUPLEX SIS PAVILLON DU CHAMP DE MARS ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • UNESCO ACTIONS RESEAU VAUBAN- PARTICIPATION EDITION MAQUETTE BRIANÇON

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REMISE GRACIEUSE DE DETTES - SARL CIAM

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION AVEC LE RESEAU VAUBAN - PROGRAMME EUROPEEN AT FORT

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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