Les délibérations

  • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MUSIC ACTION

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - C.A.E

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN LOGEMENT T4 SIS AU PAVILLON DU GOUVERNEUR AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE

    Sports
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON, MONTGENEVRE, NEVACHE ET VAL DES PRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2012 D'UN LOGEMENT T4 DUPLEX SIS A L'ECOLE DE FORTVILLE

    Tarifs
    30 mai 2012
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  • RESERVE BIOSPHERE

    Divers
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY ST PIERRE POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • ATTRIBUTION DE LA BASE DE CANOË-KAYAK DE L'AVENUE JEAN MOULIN

    Sports
    30 mai 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 mai 2012
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  • CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP)

    Patrimoine
    30 mai 2012
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