Les délibérations

  • ACTUALISATION POUR 2013 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_271

    Finances
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • EXPOSITION D'AUTOMNE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 6 OCTOBRE 2012 AU DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2012

    19 septembre 2012
  • CREATION DE TROIS C.A.E. POUR LE POLE ENFANCE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013

    Divers
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • CALENDRIER PREVISIONNEL DES EXPOSITIONS DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'OCTOBRE 2012 A SEPTEMBRE 2013

    Culture
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES.

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30 %

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • RECONDUCTION DE TROIS CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI POUR LES SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CREATIONS D'EMPLOIS - ETE 2012

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page