Les délibérations

  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir

    Sports
    16 novembre 2022
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  • Tarifs 2023

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l'association Tir Sportif Nordic Briançon

    Sports
    16 novembre 2022
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  • Règles d’amortissement

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Dispositif de verbalisation des déjections canines

    Police municipale
    16 novembre 2022
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  • Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Forfait communal – École de Cervières / Convention 2022-2023

    Affaires Scolaires
    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

    16 novembre 2022
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  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
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  • Réaménagement de la dette / charges à répartir

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Adoption du référentiel M57 au 01/01/2023

    Finances
    16 novembre 2022
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