Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE SAINT-BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
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  • CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 01ER DECEMBRE 2011 DE LOCAUX SIS AU CHALET DE PRALONG & MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIETE SERRE-CHEVALIER VALLEY

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCON

    Patrimoine
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – SERVICE DES FETES

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX.

    Divers
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – DROITS DE PLACE

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MISE À DISPOSITION DU LOT N°103 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Divers
    21 décembre 2011
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