Les délibérations

  • MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UN DOCUMENT DE COMMUNICATION CONCERNANT LA VALORISATION DES SITES FORTIFIES

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2012

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • ADHESION AU C.A.U.E

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CREATION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE (CAE) POUR LE SERVICE CULTUREL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION B N°0935

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR ALPES DU SUD – ANNEE 2012

    Culture
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION E N°1214 , 1215 , 1216 , 1217 , _708

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE PONT-DE-CERVIERES : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
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  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER DECEMBRE 2011 D'UN LOCAL SIS AU CHALET DE PRALONG ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'E.S.F.

    Divers
    16 novembre 2011
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  • MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU - REDUCTION DE LA TAILLE D'UN EMPLACEMENT RESERVE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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