Les délibérations

  • CRSD : PLAN DE FINANCEMENT DES ETUDES - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE - PROJET DE REQUALIFICATION DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH CHABAS AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANCONNAIS

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BTA - FONTCHRISTIANE - CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC EDSB

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS AU 1ER NOVEMBRE 2011

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER NOVEMBRE 2011

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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  • RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR LA SECURITE AUX ABORDS DES ECOLES

    Ressources humaines
    20 octobre 2011
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  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Développement durable
    20 octobre 2011
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2011

    Travaux
    20 octobre 2011
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  • RESIDENCE D'ECRITURE D'UN CONTE : CONVENTION DE PARTENARIAT

    Culture
    20 octobre 2011
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  • REMISE D'USUFRUIT ETAT/COMMUNE CONCERNANT LES BARAQUEMENTS DE LA SEYTE ET DE LA COCHETTE

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU GYMNASE CHANCEL EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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