Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION LES DECABLES

    Finances
    21 janvier 2011
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Finances
    21 janvier 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE

    Divers
    21 janvier 2011
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  • RBEA : ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES, INVESTISSEMENTS ET REDEVANCE D'USAGE DU DOMAINE PUBLIC

    Finances
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'AMICALE DU CNAM ET DES ANCIENS DU 159EME RIA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

    Urbanisme
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DES BATIMENTS N° 004 ET 005 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET UNESCO

    Finances
    16 décembre 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON –SERVICE DU PATRIMOINE ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • APUREMENT DES CREANCES ET DETTES ANCIENNES BRIANÇON/EDSB

    Finances
    16 décembre 2010
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