Les délibérations

  • PARTICIPATION AU PROGRAMME REGIONAL DE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE ET DURABLE DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET TOURISME SPORTIF EN MILIEU _1222

    Sports
    15 septembre 2010
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  • FOURRIERE ANIMALE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

    Intercommunalité
    15 septembre 2010
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  • CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

    Divers
    15 septembre 2010
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  • COUPE AFFOUAGERE 2010

    Divers
    15 septembre 2010
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    15 septembre 2010
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  • INFORMATION AU CONSEIL

    Divers
    15 septembre 2010
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  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 12/08/2010 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE BUDGET PRIMITIF 2010 VOTE LE 5 AOUT 2010

    Finances
    15 septembre 2010
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  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    15 septembre 2010
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  • DSP CASINO DE JEUX : DESIGNATION DU ELEGATAIRE – APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation de Service Public
    15 septembre 2010
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION INITIALE AU PROFIT DU C.S.H.B. ET PROPOSITION DE REMISE GRACIEUSE ET PARTIELLE DE DETTES

    Finances
    05 août 2010
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  • ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008

    Finances
    05 août 2010
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    05 août 2010
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