Les délibérations

  • Demande de subvention : Rue du Général Colaud (esplanade du marché)

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Demande de financement : POPAC (Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés)

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Vidéoprotection : Actualisation du plan de financement

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Subvention attribuée la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024 

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Pass saison « jeunes » / Domaine skiable de Serre-Chevalier : Convention entre la SAS Serre-Chevalier Vallée Domaine skiable, la Ville de Briançon et l’OTISCVB

    Finances
    15 novembre 2023
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  • École municipale des sports - Convention entre l'association « les Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier » et la Ville de Briançon

    Sports
    15 novembre 2023
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  • SPL ISÈRE Aménagement – Rapport de l’élu mandataire pour l’exercice 2022

    ZAC des Quartiers du 15/9
    15 novembre 2023
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  • Traité concessif - Avenant n°6

    ZAC des Quartiers du 15/9
    15 novembre 2023
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  • Règlement des marchés de plein air et des foires

    Police et Sécurité
    15 novembre 2023
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  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Amicale Boule Briançonnaise »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
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