Les délibérations

  • Les Piolets d’Or 2022 : convention de partenariat Ville de Briançon / Groupe de Haute-Montagne

    14 septembre 2022
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  • Les Piolets d’Or 2022 : demande de subventions

    14 septembre 2022
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  • Déclassement et cession d’une emprise du domaine public communal – Parcelle AK 54

    14 septembre 2022
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  • Lancement de la modification simplifiée n°10 du PLU – Suppression de l’emplacement réservé n°13

    14 septembre 2022
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  • Accord et reprise de garanties d’emprunt dans le cadre du transfert de la concession

    14 septembre 2022
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  • SPL AREA - Rapport des Elus à leur collectivité – exercice social 2021

    14 septembre 2022
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  • Création d’un réseau séparatif de collecte des eaux pluviales et aménagement de la rue du Bacchu Ber – demande de subvention

    14 septembre 2022
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  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de subvention

    14 septembre 2022
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  • Création d’une passerelle piétons cycles sur l’avenue Jean Moulin (RD 36B) – demande de subvention

    14 septembre 2022
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  • Travaux de viabilité hivernale 2022-2023: convention de partenariat Ville de Briançon / Département des Hautes-Alpes

    14 septembre 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 07 septembre 2022

    14 septembre 2022
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  • ECOCERT Label « en cuisine » : Renouvellement de l’adhésion

    14 septembre 2022
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