Les délibérations

  • Règlement des marchés de plein air et des foires

    Police et Sécurité
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Amicale Boule Briançonnaise »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Nautic Club Briançonnais »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Complément de la cession d’une partie de la parcelle AP320 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Commission d’accessibilité - Composition

    Institution et vie politique
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle AW397 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Liquidation RBEA - Opérations de régularisation

    Finances
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Via Clarée : Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la Ville de Briançon et la Communuté de Communes du Briançonnais

    Travaux
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    14 novembre 2023
    Lire la suite
  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 septembre 2023

    14 novembre 2023
    Lire la suite
  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 16 aout 2023

    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Convention entre la Ville de Briançon, l’État, la Région SUD, le Département des Hautes-Alpes, l’ANAH et Action Logement

    Urbanisme
    19 septembre 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page