Les délibérations

  • SPL ESHD – Rapport des élus à leur collectivité pour l’année 2022

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Groupe de Haute-Montagne

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Demande de financements auprès du Département des Hautes-Alpes

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Restauration de l’orgue de la Collégiale - Lancement d’une souscription publique par la Fondation du patrimoine

    Patrimoine
    19 septembre 2023
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  • Contribution 2023 au financement de l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon – Avenant n°1

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Exposition 2023 des Archives départementales et des Archives municipales - convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

    Archives
    19 septembre 2023
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  • Autorisations de programme 2023 - Ajustements

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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