Les délibérations

  • Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Territoires 38

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Mandats spéciaux

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Demande de financement – Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Personnel communal/frais de déplacement - Régime dérogation - Déplacement des 31 mars et 1 avril 2022

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Resalp - Cession de terrain et constitution d'une servitude de passage de réseau

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Droits de préemption (simple et renforcé)

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • C.C.A.S. : Remboursement croisé Ville/CCAS - Exercice 2021

    Finances
    03 février 2022
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  • Médiathèque & C.A.C. - Convention de mutualisation de moyens Ville/CCB

    Finances
    03 février 2022
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  • Associations et clubs sportifs : Subventions - Exercice 2022

    Vie associative
    03 février 2022
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  • Servitude de passage sur parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463

    Urbanisme
    03 février 2022
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  • Révision du surclassement démographique de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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