Les délibérations

  • Refinancement du prêt n°3005

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Forfait communal – école de CERVIERES / convention 2021-2022

    Affaires Scolaires
    14 décembre 2021
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  • C.C.A.S: refacturation de charges / mise à disposition de locaux /prestation de service

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Forfait communal 2021 – école CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    14 décembre 2021
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  • Marché couvert : gratuité des droits de place – 22 décembre 2021

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Mise à disposition temporaire d’espaces de stockage /Convention Ville de Briançon - UGECAM PACA & Corse

    Vie associative
    14 décembre 2021
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  • Recensement 2022

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Évolution de la grille tarifaire

    Stationnement
    14 décembre 2021
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  • Mise en œuvre du schéma de mutualisation communautaire : création et portage de services communs

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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