Les délibérations

  • Salle de spectacle VAUBAN – règlement d’utilisation et tarif 2022

    Patrimoine
    26 octobre 2021
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  • Ajustement de la subvention 2021 au CCAS

    Finances
    26 octobre 2021
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  • OTSCVB – adhésion à la centrale de réservation

    Patrimoine
    26 octobre 2021
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  • Les Piolets d’Or 2021 – convention de partenariat / association GHM

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Mandat spécial – présentation du tracé du Tour de France 2022

    Ressources humaines
    26 octobre 2021
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  • Demandes de financement – Département des Hautes-Alpes

    Finances
    26 octobre 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    26 octobre 2021
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  • Association « le Cœur de Vauban » - convention de mise à disposition d'un local sis à l'ancienne poudrière

    Baux et conventions
    26 octobre 2021
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  • Politique publique de la jeunesse – convention territoriale globale / C.A.F. des Hautes-Alpes

    Jeunesse
    26 octobre 2021
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  • ESF de Briançon - convention de mise à disposition d'un local sis au Chalet de Pralong

    Baux et conventions
    26 octobre 2021
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  • ZAC des Quartiers du 15/9 - groupement de commande avec l’AREA pour la maitrise d’œuvre des espaces publics

    Urbanisme
    26 octobre 2021
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  • Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (G.N.A.U.) – demande de financement auprès de l’État

    Urbanisme
    26 octobre 2021
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