Les délibérations

  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Centre d’Art Contemporain : saison estival / convention VILLE-FRAC et contrats d’artistes

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°718 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Collecte de la taxe de séjour

    Tourisme
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°765 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – convention avec l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon / billetterie

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition de salles communales pendant la campagne électorale 2021

    Affaires générales
    09 juin 2021
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  • Festival de graph – convention avec la société « Éternelles crapules »

    Culture
    09 juin 2021
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  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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