Les délibérations

  • Protection fonctionnelle du Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Centre Sportif d’Altitude de Briançon - Tarifs 2024

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - Taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires / majoration du taux

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL AREA PACA

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Forfait communal : Convention type / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL ISERE AMENAGEMENT

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : convention de mise à disposition

    Sports
    12 juillet 2023
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