Les délibérations

  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2021

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue A.DAURELLE – tranche 2 : convention VILLE-SPL ESHD / renouvellement du réseau d’eau potable

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue J.MOULIN : convention VILLE -ORANGE S.A./ Enfouissement de réseaux télécom

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Etude d’aménagement urbain : lancement et financement par la Banque des Territoires

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Via Guisane et Avenue J.MOULIN-convention Ville -État / appel à projet « continuité cyclable » - 2ème relève

    Travaux
    09 juin 2021
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  • ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T3 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – contrats d’artistes avec la société de production « AFOZIC»

    Culture
    09 juin 2021
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  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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