Les délibérations

  • Convention de servitude au bénéfice d’EDSB /la reprise de câbles basse tension du poste Ribières pour destruction

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Subventions aux associations - ZANZIBAR/Courir en Briançonnais/Collège Vauban, section sportive escalade

    Finances
    16 septembre 2021
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  • New Deal Mobile : couverture des hameaux de Terre-Rouge et Puy Richard (antennes AXIONE)

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • SPL ESHD : approbation des modifications de statuts

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir de Mallefosse au profit de la PAF.

    Police municipale
    16 septembre 2021
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  • PC N°023 91BR075 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement T4 duplex pour les stagiaires ingénieurs haïtiens

    Baux et conventions
    16 juillet 2021
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  • PC N°023 91BR220 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Avenue A.DAURELLE : convention CHEB / aménagement des parcelles AD 287 et AH34 (stationnements)

    Travaux
    16 juillet 2021
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  • Avantages en nature : emplois fonctionnels

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Mobilité : convention Ville – CCB / organisation de la rentrée scolaire

    Transports
    16 juillet 2021
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  • Représentations de la Ville au sein d'organismes extérieurs

    Institution et vie politique
    16 juillet 2021
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