Les délibérations

  • Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Approbation du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Mise à jour de la durée d’amortissement des immobilisations

    Finances
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Grande boucle : convention de servitude en faveur d’E.D.S.B

    Travaux
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Approbation du schéma de mutualisation de services avec la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2021

    Finances
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Avenue A.DAURELLE – tranche 2 : convention VILLE-SPL ESHD / renouvellement du réseau d’eau potable

    Travaux
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

    Urbanisme
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Avenue J.MOULIN : convention VILLE -ORANGE S.A./ Enfouissement de réseaux télécom

    Travaux
    09 juin 2021
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du boulodrome au profit de l’association « Club de pétanque de Serre-Chevalier »

    Sports
    29 avril 2021
    Lire la suite
  • Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)

    Urbanisme
    29 avril 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page