Les délibérations

  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Demande de financements auprès du Département des Hautes-Alpes

    Sports
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Restauration de l’orgue de la Collégiale - Lancement d’une souscription publique par la Fondation du patrimoine

    Patrimoine
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Contribution 2023 au financement de l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon – Avenant n°1

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Exposition 2023 des Archives départementales et des Archives municipales - convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

    Archives
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Autorisations de programme 2023 - Ajustements

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 septembre 2023

    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Convention entre la Ville de Briançon, l’État, la Région SUD, le Département des Hautes-Alpes, l’ANAH et Action Logement

    Urbanisme
    19 septembre 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page