Les délibérations

  • Voirie communale – Grand Boucle /enfouissement des réseaux d’éclairage public et réseaux basse tension : convention Ville-EDSB

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : extension du réseau de chaleur

    Finances
    29 avril 2021
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  • SPL ESHD / Comité d’orientations stratégiques : Désignation des 3 Administrateurs représentant la Ville

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Avenue Adrien DAURELLE / déplacement en souterrain des Réseaux de communications électroniques : Convention Ville – ORANGE S.A.

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : préservation des fortifications Vauban

    Finances
    29 avril 2021
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  • Subvention de fonctionnement 2021 / Resto du Cœur : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    29 avril 2021
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  • Avenant n°1 à la convention portant mise à disposition d’un chien de travail.

    Ressources humaines
    29 avril 2021
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  • Convention ACTES : extension du périmètre des actes dématérialisés transmis au contrôle de légalité

    Affaires générales
    29 avril 2021
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  • Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale communautaire : demandes de financements 2021

    Finances
    29 avril 2021
  • Voirie communale – Serre Paix « sud » : principes de transfert à la Ville des voiries et réseaux du lotissement

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Modernisation de l’éclairage public

    Finances
    29 avril 2021
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  • Briançon sous les Etoiles : convention Ville – association tous en scène.

    Culture
    29 avril 2021
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