Les délibérations

  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition d’installation au profit du « rugby club du pays briançonnais ».

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Centre communal d'action sociale : Avance sur subvention 2021 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications – Étude préalable Fort du Château – Demandes de subventions.

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Centre communal d'action sociale : Subvention complémentaire liée à la crise du Covid.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Travaux d'urgence remparts ville haute tranche 2/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Secours sur piste – Tarifs facturation de la saison 2020-2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Exonération totale des droits de terrasse sur l’exercice 2020.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Aménagement avenue Vauban - Travaux 1/4 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Secours sur piste – Tarifs remboursements prestataires saison 2020/2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.

    Finances
    09 décembre 2020
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