Les délibérations

  • Classement/ déclassement - Rue Pasteur & Rue de la Soie/ Convention avec le DPT 05

    Voirie
    27 janvier 2021
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  • Programme national action cœur de ville : projet de tiers lieu solidaire dans la chapelle des pénitents noirs : Étude de faisabilité – Demandes de subventions

    Culture
    09 décembre 2020
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  • Étude de faisabilité en vue du remplacement du groupe froid de la patinoire - Demande de subventions.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Décision modificative n°4 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Plan local d’urbanisme : Arrêt du Projet de révision allégée n°1 et bilan de la concertation

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition d’un chien de travail.

    Ressources humaines
    09 décembre 2020
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  • Plan local d’urbanisme : Lancement de la procédure de révision générale.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    09 décembre 2020
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  • Acquisition des parcelles AL n° 58, 67, 75 et B n°31 à l’euro symbolique.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Actualisation des tarifs de stationnement et barème tarifaire.

    Stationnement
    09 décembre 2020
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  • Acquisition des parcelles E n° 1538 et 1588 à l’euro symbolique.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Études d’une voie verte le long de l’avenue Jean Moulin pour établir la continuité cyclable entre la Zac sud et le centre-ville – Demandes de subventions

    Transports
    09 décembre 2020
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