Les délibérations

  • Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    01 octobre 2020
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  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
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