Les délibérations

  • Secours sur piste – Tarifs remboursements prestataires saison 2020/2021.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO – Aménagement avenue Vauban - Travaux 1/4 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    09 décembre 2020
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  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Arbre de Noël 2020.

    Ressources humaines
    27 novembre 2020
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  • Mise à jour de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Approbation de la modification des statuts de l’office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Maintien de la compétence en matière de PLU au niveau communal.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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  • Création de la place Roger Martin.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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