Les délibérations

  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition des éducateurs sportifs associatifs au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL Eau Services Haute Durance

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts directs.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Indemnités électives – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Tarifs service du patrimoine.

    Patrimoine
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Adhésion à IT 05

    Commande publique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Création des commissions communales et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page