Les délibérations

  • Acquisition d'un camion de déneigement - Demande de subventions.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Participation communale à la prévoyance maintien de salaire et à la mutuelle santé des agents.

    Ressources humaines
    13 novembre 2019
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  • Passerelle piétons cycles sous la RN94 - Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Approbation du CRAC 2018 AREA Région Sud/ ZAC Cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Avenant n°3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre : Actes de commande publique.

    Commande publique
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d'environ 62 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles C 1482 et 1235 – Fontchristiane.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Tarifs forfaits de ski saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale C 1408.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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