Les délibérations

  • Piscine - Convention entre la Ville de Briançon et le SDIS / entraînement des sapeurs-pompiers

    Sports
    15 novembre 2023
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  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Centre médico-sportif - Convention entre la Ville de Briançon et la fondation Edith SELTZER / surveillance mécicale règlementaire des sportifs

    Sports
    15 novembre 2023
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  • Pass saison « jeunes » / Domaine skiable de Serre-Chevalier : Convention entre la SAS Serre-Chevalier Vallée Domaine skiable, la Ville de Briançon et l’OTISCVB

    Finances
    15 novembre 2023
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  • École municipale des sports - Convention entre l'association « les Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier » et la Ville de Briançon

    Sports
    15 novembre 2023
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  • SPL ISÈRE Aménagement – Rapport de l’élu mandataire pour l’exercice 2022

    ZAC des Quartiers du 15/9
    15 novembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    14 novembre 2023
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 septembre 2023

    14 novembre 2023
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  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Demande de financements auprès du Département des Hautes-Alpes

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
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