Les délibérations

  • Convention de mise à disposition de locaux à l'école Oronce FINE au profit de la maison de la jeunesse et de la culture – Centre social (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Tarifs "forfaits skis".

    Sports
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Forfait communal Carlhian Rippert 2019-2021.

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec le collège Vauban – Section sportive escalade.

    Sports
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentai_2111

    Affaires générales
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • SPL Eau Services Haute Durance – Modification des statuts

    Délégation de Service Public
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle F666 (aménagement du parking au hameau du Chabas)

    Urbanisme
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Désignation de représentants de la commune au sein de la commission d'évaluation des transferts de charge à la communauté de communes d_2127

    Délégation
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Espace sud – Cession de la parcelle communale AX N°452

    Urbanisme
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Coupe affouagère en régie – Changement de parcelle.

    Divers
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Cession d'un véhicule.

    Finances
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Tarif et convention de mise à disposition du foyer de solidarité au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page