Les délibérations

  • Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
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  • Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Convention de coopération libérale entre la commune, le tennis club briançonnais et les éducateurs sportifs au profit des éducateurs sp_2004

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'organisation des épreuves du concours de conseiller des APS et de brigadier de police municipale au profit du c_2006

    Sports
    21 mars 2018
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  • Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école du Prorel au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) – Centre_1985

    Baux et conventions
    21 mars 2018
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  • Actualisation de la grille tarifaire des prestations du centre de médecine sportive et des rémunérations des médecins

    Sports
    21 mars 2018
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  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    21 mars 2018
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