Les délibérations

  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    21 mars 2018
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  • Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Les Offenbachiades 2018 – Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    21 mars 2018
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  • Convention de gestion provisoire de la compétence eau pluviale entre la commune et la communauté de commune du Briançonnais

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Convention entre la commune de Briançon et France télévisions pour le tournage de l'émission des racines et des ailes

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle

    Sports
    21 mars 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Convention forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Convention d'accompagnement en prévention des risques professionnels

    Ressources humaines
    31 janvier 2018
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